Également connue sous le nom de clause d’accélération, une clause d’appel est une disposition d’un contrat financier qui permet au prêteur d’exiger le paiement immédiat d’une partie ou même de la totalité du solde restant dû, si l’un des nombreux événements spécifiés devait se produire. Présente dans les contrats hypothécaires et dans plusieurs autres types de contrats de prêt, cette disposition contribue à protéger les intérêts du prêteur lorsqu’il est prouvé que le débiteur est ou sera bientôt incapable de faire face à ses obligations. L’invocation de la clause peut ouvrir la voie à la déclaration du prêt en défaut, permettant au prêteur d’engager une procédure pour prendre le contrôle du collatéral et solder le compte en totalité.
L’inclusion d’une clause d’appel se retrouve souvent dans tout type de contrat hypothécaire. Dans le cadre de la disposition de ce privilège, le prêteur a le droit de demander un paiement immédiat dans le cas où le débiteur manque un ou plusieurs paiements. Si le prêteur enquête sur la situation financière actuelle du débiteur et détermine qu’il représente maintenant un niveau de risque inacceptable, le prêteur peut exiger le paiement immédiat de l’acompte manqué et peut-être un ou deux autres versements afin d’éviter un rupture de contrat. Si le débiteur ne veut pas ou ne peut pas répondre à cette demande, le prêteur est alors libre de procéder à la déclaration du prêt en défaut et d’entamer le processus de forclusion.
Une fois la forclusion initiée, le débiteur peut toujours être en mesure de corriger la situation créée par le non-respect de la clause d’appel, généralement en obtenant un financement d’une autre source et en offrant de régler la totalité du solde dû sur le prêt, plus les pénalités et les frais qui le prêteur a également évalué sur le compte de prêt. Alternativement, le débiteur peut autoriser le défaut de paiement de la propriété, remettre la garantie utilisée pour garantir le prêt et attendre que la garantie soit vendue. En supposant qu’il reste des fonds une fois la garantie vendue, ce montant peut être transmis au débiteur et l’affaire est considérée comme terminée.
Il est important de noter que même si la plupart des prêts hypothécaires et plusieurs autres types de prêts peuvent inclure une clause d’appel, les prêteurs tenteront souvent de travailler avec des débiteurs qui se trouvent dans des difficultés financières temporaires plutôt que d’invoquer la clause. Par exemple, si le débiteur perd son emploi ou est incapable de travailler pendant un certain temps en raison d’une maladie prolongée, le prêteur peut faire preuve de discrétion en accordant une sorte de délai supplémentaire pour rattraper la dette. Une fois que le débiteur est en mesure de recommencer à générer des revenus, les deux parties peuvent prendre des dispositions pour rattraper les paiements manqués ou éventuellement refinancer le prêt. Cette approche est souvent préférable à l’invocation de la clause d’appel, car elle aide à sauver la relation et évite également le temps et les dépenses associés à la forclusion et à d’autres aspects juridiques.