Le processus d’homologation peut être déroutant et compliqué. Afin de rendre la demande d’homologation moins stressante, un demandeur doit suivre quelques conseils simples. Tout d’abord, il doit s’assurer qu’il a recherché un testament valide. Deuxièmement, il doit déterminer qui sera l’administrateur ou l’exécuteur testamentaire de la succession. Ensuite, il devrait avoir tous les documents requis par le tribunal avec lui lorsqu’il soumet la demande ou la requête. Il devrait également envisager de contacter un avocat d’homologation si le défunt a laissé une succession importante ou s’il anticipe un concours de testament.
L’homologation est le processus légal par lequel la succession d’un défunt est inventoriée, évaluée et éventuellement transmise aux héritiers. Selon la juridiction, l’homologation peut être obligatoire ou facultative. La première étape du processus d’homologation consiste à demander ou à demander au tribunal d’ouvrir un dossier d’homologation.
Avant de faire une demande d’homologation, une recherche approfondie doit être entreprise pour déterminer si le défunt a laissé un dernier testament. Non seulement la recherche d’un testament garantira que les volontés du défunt sont suivies, mais dans de nombreuses juridictions, toute personne en possession d’un dernier testament est légalement tenue de se présenter après le décès du défunt et d’offrir le testament pour homologation. Si un testament n’est pas trouvé parmi les documents personnels ou juridiques du défunt, une vérification auprès des proches ou de l’avocat du défunt peut en découvrir un.
La personne qui demande l’approbation du tribunal pour être l’administrateur ou l’exécuteur testamentaire de la succession est généralement la personne qui entame le processus d’homologation. Si le défunt a laissé un testament, celui-ci est susceptible d’indiquer qui le défunt souhaitait être l’exécuteur testamentaire. En l’absence de testament, ou si le testament ne nomme pas d’exécuteur testamentaire, alors n’importe qui peut demander à être l’administrateur de la succession. En fin de compte, le tribunal doit approuver l’exécuteur testamentaire ou l’administrateur.
Mis à part une dernière volonté et un testament, d’autres documents peuvent être nécessaires lors de la demande d’homologation. Le premier parmi les documents supplémentaires nécessaires est le certificat de décès du défunt, qui devrait être disponible dans les quelques jours suivant le décès. Ensuite, un formulaire de demande au tribunal ou une demande d’homologation doit être rempli. De nombreux tribunaux d’homologation proposent des formulaires qu’un pétitionnaire professionnel peut utiliser lorsqu’il demande au tribunal d’ouvrir le dossier d’homologation. Bien qu’ils ne soient pas nécessaires lors de la demande initiale d’homologation, des documents supplémentaires, tels que des titres, des relevés bancaires et des documents financiers, qui seront nécessaires plus tard dans le processus, doivent être localisés.
La demande d’homologation n’oblige pas le demandeur à retenir les services d’un avocat. Si le défunt avait des biens considérables au moment du décès ou s’il semble qu’il puisse y avoir des problèmes juridiques concernant le processus d’homologation, les conseils et les conseils d’un professionnel peuvent être nécessaires. Le processus d’homologation peut impliquer des questions juridiques et fiscales complexes qui peuvent être mieux traitées avec une assistance professionnelle.