Un impôt sur les gains en capital est un montant d’impôt qui devient exigible lorsqu’une immobilisation génère une sorte de profit. Des gains peuvent être réalisés lorsque les immobilisations sont vendues à un prix plus élevé que celui initialement payé pour les actifs, ou lorsque les actifs génèrent une sorte de valeur accrue, par exemple sous forme d’intérêts. Le montant de l’impôt sur les gains en capital est basé sur l’augmentation de la valeur de l’actif, et non sur la valeur totale, qui inclurait le coût initial d’acquisition de l’actif.
Étant donné que l’impôt sur les gains en capital est associé au montant total des gains en capital accumulés par une organisation, il est possible pour un investisseur de compenser les gains d’un actif en subissant une perte sur un autre actif. Ce sont les bénéfices totaux qui sont utilisés pour déterminer le montant de l’impôt sur les gains en capital dû pour une période donnée.
Un impôt sur les gains en capital peut s’appliquer à tout type d’immobilisation. Dans le cas où des propriétés telles que des terrains et des bâtiments sont vendues avec profit, un impôt sur les gains en capital s’appliquera. La seule exception à cette règle est lorsque la vente porte sur la résidence principale de l’investisseur. Un impôt sur les gains en capital peut également s’appliquer à des instruments financiers tels que des actions, divers types de fonds en fiducie qui génèrent des revenus annuels et même la vente d’antiquités.
Selon le pays de résidence, les règles exactes qui régissent les actifs soumis à un impôt sur les plus-values varieront. De nombreux pays ont mis en place ce qu’on appelle une exonération d’impôt sur les gains en capital. Autrement dit, il est possible pour l’investisseur de réaliser un certain montant de gains en capital sur ses avoirs avant que tout impôt ne soit considéré comme dû. En règle générale, le taux de cette exonération est fixé à un niveau considéré comme permettant aux citoyens disposant de revenus modestes et d’un montant correspondant de bénéfices d’immobilisations de ne payer que peu ou pas d’impôt.