Les débentures de consommation sont un type de débentures qui sont mises à la disposition du grand public. La débenture à la consommation est vendue sous les auspices d’une institution financière, telle qu’une banque ou un autre type d’entreprise financière agréée. Comme pour tous les types de transactions, les institutions financières doivent être dûment autorisées à traiter les débentures de ce type.
Afin de comprendre la nature d’une débenture de consommation, il est d’abord nécessaire de définir la définition générale de tout type de débenture. D’une manière générale, une débenture est une dette non garantie. Cela signifie que la dette en question n’est pas obtenue au moyen d’un nantissement en échange de l’extension du crédit. La débenture est prolongée sur la base de la bonne foi dans la volonté de l’emprunteur de rembourser le montant emprunté. Toute forme de débenture exige généralement que l’emprunteur signe un accord qui décrit les termes et conditions de l’arrangement financier. Dans ce cas, l’accord est normalement appelé un acte de fiducie.
Avec une débenture à la consommation, l’institution financière qui détient actuellement la débenture en main peut choisir de mettre la dette en vente au grand public. De cette manière, l’institution est en mesure de récupérer une partie ou la totalité de l’investissement dans la dette. Le nouveau propriétaire tentera alors d’interagir avec le débiteur et d’arriver à des conditions de paiement qui, espérons-le, seront acceptables pour les deux parties.
L’utilisation d’obligations de consommation est relativement courante. Cela est particulièrement vrai lorsqu’un emprunteur est en retard ou en défaut sur les paiements associés à l’accord initial. Un certain nombre d’entreprises sont disposées à acheter ces comptes et à tenter d’obtenir le reste du solde dû sur la débenture. Cela peut parfois être arrangé en offrant au débiteur une remise unique sur le solde total dû, ou en proposant de nouvelles conditions de paiement, y compris un plan de versement mensuel ajusté. Le nouveau propriétaire de l’obligation de consommation a la possibilité d’utiliser tous les moyens légaux autorisés par le pays de juridiction afin de régler la dette restante associée à l’obligation de consommation.